LES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ​​

Documents administratifs

- Voie verte

Récépissé de déclaration suite au dépôt du dossier de déclaration IOTA concernant le projet Voie Verte Saverne-Romanswiller sur la commune principale SAVERNE 67700.

Actes Administratifs

Les actes administratifs de la Communauté de Communes sont consultables sur notre plateforme PubliActes.

Extraits de délibérations - Mars 2023

Extraits de délibérations - Janvier 2023

Extraits de délibérations - Décembre 2022

    Extraits de délibérations - Octobre 2022

    Extraits de délibérations - Septembre 2022

    Extraits de délibérations - Juillet 2022

    Les archives

    Archives des délibérations
    du conseil de communauté
    de la Région de Saverne

    Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de cookies à des fins statistiques et de personnalisation.

    Accepter
    Refuser